Mentions légales

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Description du site

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Éditeur du site : SAS SoGo Solutions

SIRET : 105 419 022 00014
Siège social : 61 rue de Lyon, 75012 Paris

Lieux d'interventions : Pays de Gex (Prévessin-Moëns, Thoiry, Ferney-Voltaire, Saint-Genis-Pouilly, Gex …)
Directeur de publication : Jennifer Sobota

Identité et Communication : Jennifer Sobota
Site web : Jonathan Sobota
Hébergement du Site : Framer

Gratuité du service

Gratuité du service

L’utilisation du service mis en place par SAS SoGo Solutions et décrit dans les présentes conditions générales est entièrement gratuite.

Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet.

Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.

Risques liés au réseau Internet

Risques liés au réseau Internet

Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de SAS SoGo Solutions, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par SAS SoGo Solutions. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par SAS SoGo Solutions, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.

SAS SoGo Solutions rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des utilisateurs à ce réseau via le Site.

Plus particulièrement, SAS SoGo Solutions ne saurait être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

SAS SoGo Solutions ne saurait être tenu responsable de toute utilisation par des tiers des éléments figurant sur les espaces personnels du Site. SAS SoGo Solutions ne saurait davantage être tenu responsable au cas où un ou plusieurs utilisateurs ne pourraient parvenir à se connecter au site web du fait d’un défaut technique ou de tout autre problème lié notamment à l’encombrement du réseau.

Suspension et résiliation

Suspension et résiliation

SAS SoGo Solutions pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

Sites tiers / Liens hypertextes

Sites tiers / Liens hypertextes

Les pages web du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes de SAS SoGo Solutions et sur lesquels SAS SoGo Solutions n’exerce aucune sorte de contrôle. SAS SoGo Solutions n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourra en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de SAS SoGo Solutions.

Divers

Divers

SAS SoGo Solutions est libre de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d’utilisation s’impose aux utilisateurs. Les conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de SAS SoGo Solutions et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présentés sur ce site ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de SAS SoGo Solution.

À propos

SoGo Solutions, des solutions durables, créatives et sur mesure pour aménager, construire, entretenir et valoriser vos espaces extérieurs.

Contact

SAS SoGo Solutions

Siret : 105 419 022 00014

Siège social : 61 rue de Lyon, 75012 Paris

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